Mentions légales

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Éditeur du site

• Nom : Patrice Gauvrit
• Statut juridique : Micro-entreprise
• SIRET : 484 222 484 00046
• Activité INSEE : Tous travaux électriques
• Siège social : Hyères (83400). Adresse postale complète communiquée sur demande au 06 62 17 01 42 ou via le formulaire de contact.
• Téléphone : 06 62 17 01 42

Régime de TVA

« TVA non applicable, art. 293 B du CGI. » Aucune TVA n'est facturée sur les prestations.

Assurance professionnelle

Patrice est couvert par une Responsabilité Civile Professionnelle (compagnie et numéro de police à compléter).

Patrice ne dispose pas de garantie décennale. Les prestations proposées sur ce site sont strictement limitées aux travaux qui ne touchent ni à la solidité ni à la destination de l'installation, et qui ne nécessitent donc pas de garantie décennale.

Hébergement

Ce site est hébergé par Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis. vercel.com

Propriété intellectuelle

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Les photographies d'illustration proviennent en partie de la banque d'images Unsplash, sous licence libre commerciale.

Le panorama de la presqu'île de Giens (page « secteur d'intervention ») est une photographie de Henk Monster, sous licence CC BY 3.0, via Wikimedia Commons.

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Droit applicable

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